Mentions Légales

Le site aost77.fr et les sites associés  propose des informations sur la vie de l’association « Association sportive Omnisports de Saint-Thibault-des-vignes (AOST) ».

Informations éditoriales

Éditeur

AOST (Association sportive Omnisports de Saint-Thibault-des-vignes)

Association loi 1901 déclarée à la sous-préfecture de Meaux le 27/10/1975 sous le N° 3370 (J.O. Page 11749 du 15/11/1975), ré-actualisation le 21/03/2001 (numéro de parution 20010014, numéro
d’annonce 1383 paru le 07/04/2001 au JO page 1682)

N° SIRET : 335 203 832 – 00019

Siège social :
Mairie – Place de l’église
77400 Saint-Thibault-des-Vignes

Directeur de publication

Hervé RUAULT, président de l’association.

Hébergeur

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Création du site

La conception du site, la création de la charte graphique Web et la réalisation du site sur la base du CMS WordPress ont été confiées à Magali Mériguet.

Protection et traitement de données à caractère personnel

Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause l’AOST ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par les sites de l’association AOST, notamment pour l’inscription à des espaces de discussion par le biais de formulaires en ligne ou pour des traitements statistiques.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur des sites de l’association AOST le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Rectification des informations nominatives collectées

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à l’AOST :
– un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
– un courrier à l’adresse du siège de l’association (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site de l’AOST.

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

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Droits d’auteur et droits de reproduction

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’AOST, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © aost77.fr – droits réservés » devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction du logo

Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de notre association pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante :
AOST
Mairie – Place de l’église
77400 Saint-Thibault-des-Vignes

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Sauf mention contraire, toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de l’AOST, en écrivant à :
AOST
Mairie – Place de l’église
77400 Saint-Thibault-des-Vignes

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ; mention obligatoire : « © aost77.fr – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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Publié le : 21 Aout 2015

Dernière modification le : 21 Aout 2015

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